Mentions légales

1.Éditeur du site

Le site web tridentaventure.fr est édité par :

Raison sociale : SARL CPES (Centre de Plongée Eric Sauvage)
Nom commercial : Trident Aventure
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 1 500 euros
Siège social : 8 Rue Duguay-Trouin, 29900 Concarneau, France
SIRET : 750 033 375 00015
SIREN : 750 033 375
N° TVA intracommunautaire : FR61750033375
RCS : Quimper 750 033 375
Code APE : 9319Z (Autres activités liées au sport)
Dirigeant et Directeur de la publication : Eric Sauvage, Gérant
Email : tridentaventure@gmail.com
Téléphone : 06 09 06 26 90 / 06 22 41 66 73

2.Hébergement du site

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

3.Webmaster et conception du site

Florent LABELLE — Riv'Art
Email : contact@riv-art.fr
Téléphone : 06 62 41 05 59

4.Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, icônes, graphismes, charte graphique, base de données, code source) est la propriété exclusive de la SARL CPES / Trident Aventure ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SARL CPES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5.Liens hypertextes

Le site tridentaventure.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Trident Aventure n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données personnelles ou leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site tridentaventure.fr est soumise à l'accord préalable de l'éditeur. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse tridentaventure@gmail.com.

6.Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles effectués sur ce site sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour connaître l'ensemble de nos pratiques en matière de collecte et de traitement des données, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

Le responsable du traitement des données est la SARL CPES, joignable à l'adresse tridentaventure@gmail.com.

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8.Responsabilité

Les informations fournies sur le site tridentaventure.fr sont présentées à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. La SARL CPES ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

La SARL CPES ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou des informations qui y sont disponibles.

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais ne peut être tenu responsable en cas d'interruption, de suspension ou de modification du service, pour quelque cause que ce soit, notamment pour des raisons de maintenance technique.

9.Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Quimper, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

10.Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par ces textes.

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n'est pas conforme à la réglementation, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL :

Site web : www.cnil.fr
Adresse : 3 Place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 Paris Cedex 07

Plateforme de règlement en ligne des litiges (ODR)

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (ODR) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

11.Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site tridentaventure.fr, vous pouvez nous contacter :

Email : tridentaventure@gmail.com
Téléphone : 06 09 06 26 90 / 06 22 41 66 73
Adresse : 8 Rue Duguay-Trouin, 29900 Concarneau, France

12.Modifications et acceptation

La SARL CPES se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

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